Au menu du nouveau numéro de la revue Banque & Droit, je vous propose mon commentaire de la recommandation ACPR 2023-R-01 du 17 juillet 2023 sur l’application de certaines dispositions issues de la DDA.
Le 12 octobre 2017 : Conférence EFE sur la DDA
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly présidera la nouvelle conférence organisée par EFE sur le thème de la DDA. En tenant compte des nouveaux développements de cette réforme (Normes techniques d’exécution, Actes délégués, Projets d’ordonnance), il interviendra également sur : – les conflits d’intérêts – la gouvernance produits (POG) – le conseil Pour...
DDA : la distribution des IBIP’s à l’épreuve de l’avis technique d’EIOPA
Article du Professeur Pierre-Grégoire Marly, à paraître dans le 1er numéro 2017 de la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) Les « produits d’investissement fondés sur l’assurance » (insurance-based investment products ou IBIP’s) regroupent les contrats d’assurance-vie « comportant une durée de vie ou une valeur de rachat qui est totalement ou partiellement exposée, de...
Le 25 novembre 2014 : Conférence sur les réformes MIF 2, DIA 2 et PRIIP’s
Le 25 novembre, Le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra à la demande Natixis Assurance pour présenter l’environnement réglementaire de la relation avec les investisseurs/assurés, notamment dans le cadre des réformes européennes MIF 2, DIA 2, PRIIP’s. Cette intervention sera structurée de la manière suivante : Partie introductive : Le renforcement des règles...
Mardi 12 juin : Conformité et relation client
Le mardi 12 juin, aux Salons Hoches, le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra aux côtés notamment de Fabrice Pesin (ACP) et Nathalie Lemaire (AMF) dans un colloque sur « Conformité et relation client : Quels enjeux dans la banque et l’assurance ».
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