<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?><!-- generator="WordPress/2.9.2" -->
<rss version="0.92">
<channel>
	<title>Pierre-Grégoire Marly, Professeur agrégé des Facultés de Droit</title>
	<link>http://www.pgmarly.fr</link>
	<description>Autour du droit de l&#039;assurance, de la finance et de la banque</description>
	<lastBuildDate>Wed, 11 Jan 2012 11:35:31 +0000</lastBuildDate>
	<docs>http://backend.userland.com/rss092</docs>
	<language>en</language>
	
	<item>
		<title>Matinée d&#8217;échanges, le 24 janvier prochain, sur les armes de la lutte anti-fraude dans la perspective de Solvabilité II</title>
		<description><![CDATA[
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra au cours d&#8217;une matinée d&#8217;échanges organisée par le Laboratoire Assurance-Banque (LAB) sur la lutte contre la fraude à l&#8217;assurance dans la perspective de Solvabilité II.
Cette conférence se déroulera le 24 janvier prochain, de 9h à 13h00 dans les locaux de CNP Assurances.
Adresse : 4 place Raoul Dautry &#8211; 75015 PARIS. Métro : [...]]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2012/01/11/matinee-dechanges-le-24-janvier-prochain-sur-les-armes-de-la-lutte-anti-fraude-dans-la-perspective-de-solvabilite-ii/</link>
			</item>
	<item>
		<title>Contexte et environnement normatif de la conformité dans le secteur financier</title>
		<description><![CDATA[
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly interviendra le 9 janvier 2012 à la Maison du Barreau de Paris pour une conférence organisée par l&#8217;ACE sur la fonction conformité dans le secteur financier.

]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2012/01/09/contexte-et-environnement-normatif-de-la-conformite-dans-le-secteur-financier/</link>
			</item>
	<item>
		<title>La loyauté et ses déclinaisons dans la relation client</title>
		<description><![CDATA[
Dans le n° spécial de la revue Banque &#38; Droit consacré à la loyauté dans la commercialisation des produits financiers (Hors-Série, Déc. 2011), le Professeur Pierre-Grégoire Marly a rédigé un article intitulé : &#171;&#160;La loyauté et ses déclinaison dans la relation client&#160;&#187; (p. 18).

RESUME

&#171;&#160; Sous l’angle civiliste, la loyauté est une émanation de la bonne foi [...]]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/12/30/la-loyaute-et-ses-declinaisons-dans-la-relation-client/</link>
			</item>
	<item>
		<title>Solvabilité II : L&#8217;incidence du Pilier 2 sur la gouvernance des organismes d&#8217;assurance</title>
		<description><![CDATA[
&#171;&#160;Solvabilité II : L&#8217;incidence du Pilier 2 sur la gouvernance des organismes d&#8217;assurance&#171;&#160;, étude rédigée par le Professeur Pierre-Grégoire Marly et publiée à la Revue trimestrielle de droit financier (RTDF) n° 4, 2011, p. 212.

RESUME :
&#160;&#187; Schématiquement, la directive-cadre &#171;&#160;Solvabilité II&#160;&#187; comprend trois volets, commodément appelés « piliers » : le premier prescrit des exigences quantitatives affectant le [...]]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/12/22/solvabilite-ii-lincidence-du-pilier-2-sur-la-gouvernance-des-organismes-dassurance/</link>
			</item>
	<item>
		<title>La titrisation et l&#8217;actif réglementé des assureurs</title>
		<description><![CDATA[
Commentaire du  Professeur Pierre-Grégoire Marly à propos du texte suivant : Décret n° 2001-1418 du 31 octobre 2011, Banque et Droit 2011, n° 140, p. 46

RESUME

&#171;&#160;Jusque lors, parmi les placements admis en représentation du passif réglementé des assureurs, l’article R. 332-2 du code des assurances comprenaient deux variétés d’actifs issus d’opérations de titrisation et négociés sur [...]]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/12/16/la-titrisation-et-lactif-reglemente-des-assureurs/</link>
			</item>
	<item>
		<title>L&#8217;action en nullité d&#8217;un contrat d&#8217;assurance vie pour dol de l&#8217;intermédiaire</title>
		<description><![CDATA[
Commentaire du Professeur Pierre-Grégoire Marly à propos de l&#8217;arrêt suivant : Cass. com., 11 octobre 2011, Pourvois n° 10-21698 et n° 10-21699, Banque et Droit 2011, n° 140, p. 46

RESUME :
&#171;&#160; le preneur d’une assurance vie en unités de compte reprochait à sa banque de l’avoir insuffisamment instruit sur le contrat litigieux avant qu’il n’y consente. La [...]]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/12/16/laction-en-nullite-dun-contrat-dassurance-vie-pour-dol-de-lintermediaire/</link>
			</item>
	<item>
		<title>Nantissement d&#8217;un contrat d&#8217;assurance vie et couverture d&#8217;ordres de bourse avec service de règlement différé (SRD)</title>
		<description><![CDATA[
Commentaire sous Cass. com., 12 juillet 2011, n° 10-16873, Banque &#38; Droit n° 2011, n° 139, p. 39

 
RESUME
&#171;&#160;Un donneur d’ordre reprochait à son négociateur-teneur de compte, ainsi qu’au récepteur-transmetteur d’ordres, d’avoir refusé à titre de couverture un nantissement de plusieurs contrats d’assurance vie libellés en unités de compte. Selon lui, ces contrats étant des [...]]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/11/08/nantissement-dun-contrat-dassurance-vie-et-couverture-dordres-de-bourse-avec-service-de-reglement-differe-srd/</link>
			</item>
	<item>
		<title>Journée d&#8217;étude :  La fraude à l&#8217;assurance</title>
		<description><![CDATA[
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera à la journée d&#8217;étude organisée le 25 novembre prochain par l&#8217;Université du Maine sur la fraude à l&#8217;assurance.

PROGRAMME : 
9h00-9h30 : Accueil

 9h30-9h45 : Mots de bienvenue des organisateurs
 9h45-10h05 : Rapport introductif, par Pierre-Grégoire MARLY, Professeur des universités

 
Thème de la matinée :
Les figures de la fraude à l’assurance
 [...]]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/11/08/journee-detude-la-fraude-a-lassurance/</link>
			</item>
	<item>
		<title>Thèse sur le contrat d&#8217;assurance en France et aux Etats-Unis : Aspects de droit comparé</title>
		<description><![CDATA[
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly participera, en qualité de rapporteur, au jury de thèse de M. Greliè dont la soutenance se déroulera à l&#8217;Université de Nantes le 23 novembre prochain.
Cette thèse est intitulée : Le contrat d&#8217;assurance en France et aux Etats-Unis : Aspects de droit comparé
]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/11/08/these-sur-le-contrat-dassurance-en-france-et-aux-etats-unis-aspects-de-droit-compare/</link>
			</item>
	<item>
		<title>Réunion du Club Juridique au sein du Laboratoire Assurance Banque (LAB)</title>
		<description><![CDATA[
Le Professeur Pierre-Grégoire Marly animera avec Alain Curtet (Directeur juridique des MMA) la prochaine réunion du Club juridique au sein du LAB.
La réunion se déroulera dans les locaux de l&#8217;ORIAS le 15 novembre prochain, et portera notamment sur le projet de recommandation ACP sur les réclamations.
]]></description>
		<link>http://www.pgmarly.fr/2011/11/08/reunion-du-club-juridique-au-sein-du-laboratoire-assurance-banque-lab/</link>
			</item>
</channel>
</rss>

