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Les transformations de l’assurance par la robotisation

 

Contribution du Professeur Pierre-Grégoire Marly, à paraître dans le Tome 59 des Archives de philosophie du droit consacré aux nouvelles humanités.

PLAN :

1. Les transformations du métier d’assureur

2. Les transformations du risque assuré

 

Les entreprises d’assurance, Jcl. LexisNexis, Fasc. 504-60, Refonte Janvier 2015

 

Le Professeur Pierre-Grégoire Marly  a refondu le fascicule 504-60 consacré aux entreprises d’assurance dans le Jurisclasseur Encyclopédie Civil et Assurance.

Ce fascicule est accessible via le site LexisNexis.

 

A la frontière du droit financier et du droit des assurances


« A la frontière du droit financier et du droit des assurance », Contribution aux Mélanges en l’honneur du Professeur Paul Le Cannu, Lextenso édition, Dalloz, Transactive et IRJS.


EXTRAIT :

 » A l’abord, il n’est guère d’affinité entre le droit financier et le droit des assurances. De fait, leur matière respective accuse d’emblée une irréductible idiosyncrasie : à grands traits, l’assurance connote la prévoyance, la protection contre un risque subi, tandis que la finance évoque la spéculation, la contractualisation d’un risque choisi. Partant, chaque secteur développe ses propres activités, acteurs et actes auxquels un appareil normatif est spécifiquement dédié.

Reste que cet antagonisme est aujourd’hui fortement ébranlé. Un même professionnel peut ainsi exercer les activités relevant des deux domaines considérés. A ce titre, une entreprise d’assurance est habile à fournir des services d’investissement[1] autant qu’un conseiller en investissements financiers peut distribuer des contrats d’assurance[2]. Entre les produits proposés, la frontière s’amenuise également sous l’effet de convergences fonctionnelles et de similitudes techniques. La « financiarisation » de l’assurance-vie atteste cette évolution notamment traduite par l’harmonisation des règles de commercialisation[3] et l’étroite coopération entre l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP) et l’Autorité des marchés financiers (AMF)[4].

En somme, les rapports entre le droit financier et le droit des assurances révèlent une certaine transversalité, une forme d’attraction réciproque. En un sens, cette attraction peut être illustrée par le tropisme de l’assurance-vie vers le droit financier (1). En sens inverse, elle peut être découverte dans la confrontation des dérivés de crédit au droit des assurances (2). » (…)



[1] C. Mon. et Fin., art. L. 531-2.

[2] C. Ass., art. L. 511-1.

[3] P.-G. Marly, « Vers une harmonisation des règles de commercialisation en matière financière, bancaire et assurantielle », RTDF n° 4 – 2009, p. 90.

[4] C. Mon. et Fin., art. L. 612-47. Adde.  Convention AMF-ACP, 30 avril 2010 : Banque & Droit 2010, n° 131, p. 59, obs. P.-G. Marly.

 

Droit des assurances, Première édition, Dalloz 2013


Le Doyen Pierre-Grégoire Marly vient de publier aux éditions Dalloz un manuel de droit des assurances destiné aux étudiants comme aux professionnels de l’assurance ou d’autres secteurs.


Les trois grandes parties de cette ouvrage sont :

1. Le contrat d’assurance

2. Les assurances de dommages

3. Les assurances de personnes

 

Droit des entreprises d’assurance, éd. Revue banque, préface François Ewald, Avril 2011


Cet ouvrage est co-écrit par Pierre-Grégoire Marly et Vincent Ruol, ancien commissaire-contrôleur à l’ACAM et professeur associé au CNAM. Forts de leur complémentarité, les deux auteurs s’attachent à livrer une vision tant théorique que pratique de la réglementation des entreprises d’assurance à l’aube de Solvabilité 2.

Pour plus d’information sur cet ouvrage : http://www.revue-banque.fr/ouvrage/droit-des-entreprises-assurance