Ce manuel de droit de l’assurance est un ouvrage pédagogique destiné aux étudiants comme aux professionnels de l’assurance ou d’autres secteurs.

Il présente l’originalité de traiter autant du contrat d’assurance que des organismes et intermédiaires d’assurance.

PLAN PREVISIONNEL

PREMIERE PARTIE : LE CONTRAT D’ASSURANCE

TITRE 1 : Droit commun

SOUS-TITRE I : La notion de contrat d’assurance
SOUS-TITRE II : La conclusion du contrat d’assurance
SOUS-TITRE III : La modification du contrat d’assurance
SOUS-TITRE IV : L’exécution du contrat d’assurance
SOUS-TITRE V : L’extinction du contrat d’assurance
SOUS-TITRE VI : La contestation du contrat d’assurance

TITRE 2 : Droits spéciaux

SOUS-TITRE I : Les assurances de dommages
Chapitre premier : Règles communes aux assurances de dommages
Chapitre second : Règles propres aux assurances de responsabilité

SOUS-TITRE II : Les assurances de personnes
Chapitre premier : Les assurances sur la vie
Chapitre second : Les assurances de dommages corporels

DEUXIEME PARTIE : LES ORGANISMES D’ASSURANCE

TITRE 1 : Variété

SOUS-TITRE I : Les entreprises d’assurance

SOUS-TITRE II : Les mutuelles

SOUS-TITRE III : Les institutions de prévoyance

TITRE 2 : Agrément

SOUS-TITRE I : Exigence

SOUS-TITRE II : Procédure

SOUS-TITRE III : Caducité

SOUS-TITRE IV : Retrait

TITRE 3 :        Régime

SOUS-TITRE I : Provisionnement des engagements

SOUS-TITRE II : Représentation des engagements

SOUS-TITRE III : Gouvernement d’entreprise

TITRE 4 :        Contrôle

SOUS-TITRE I : Autorités de contrôle

SOUS-TITRE II : Modalités de contrôle

SOUS-TITRE III : Sanctions du contrôle

TROISIEME PARTIE : LES INTERMEDIAIRES D’ASSURANCE

TITRE 1 : Définition

SOUS-TITRE I : Critère de l’activité

SOUS-TITRE II : Critère de la rémunération

SOUS-TITRE III : Dérogations

TITRE 2 :        Classification

SOUS-TITRE I : Courtiers

SOUS-TITRE II : Agents généraux

SOUS-TITRE III : Mandataires d’assurance et d’intermédiaires d’assurance

SOUS-TITRE IV : Intermédiaires européens

TITRE 3 :        Immatriculation

SOUS-TITRE I : Obligation

SOUS-TITRE II : Conditions

TITRE 4 :        Responsabilité

SOUS-TITRE I : Responsabilité disciplinaire

SOUS-TITRE II : Responsabilité civile

Cet ouvrage est co-écrit par Pierre-Grégoire Marly et Vincent Ruol, ancien commissaire-contrôleur à l’ACAM et professeur associé au CNAM. Forts de leur complémentarité, les deux auteurs s’attachent à livrer une vision tant théorique que pratique de la réglementation des entreprises d’assurance à l’aube de Solvabilité 2.

Pour plus d’information sur cet ouvrage : http://www.revue-banque.fr/ouvrage/droit-des-entreprises-assurance

Contributions à l’ouvrage collectif intitulé « La réforme des procédures collectives, la loi de sauvegarde article par article », ouvrage collectif sous la dir. de F.-X. Lucas et H. Lecuyer, LGDJ, Coll. Droit des affaires, 2006

Les entreprises d’assurance, in Juris-Cl. Responsabilité civile et Assurances, Fascicule n° 504-60 [Mise à jour prévue fin 2010]

Cet ouvrage constitue la thèse de doctorat soutenue par Pierre-Grégoire Marly en décembre 2002 à l’Université de Paris 1

RESUME

Dans une certaine conception, la nature juridique des biens ne corrèle pas nécessairement leur nature objective. Il suit de là que les individus peuvent qualifier une chose au mépris de ses traits communément perceptibles. Suivant cette analyse, l’opinion classique considère que la fongibilité est essentiellement affaire de volonté. En ce sens, l’équivalence et la substituabilité des biens découlerait moins d’eux-mêmes, leur similitude apparente, que du regard qui leur est porté. Partant, la fongibilité perd en précision ce qu’elle gagne en étendue. D’où l’assimilation des choses de genre ou encore des biens subrogés aux choses fongibles. Pour que la fongibilité retrouve un sens et des propriétés spécifiques, il importe de réduire son domaine par l’exclusion de sa forme subjective. A cet égard, il ressort du droit positif que la fongibilité conventionnelle est généralement invoquée pour éluder des effets qui sont en réalité inadéquats du concept appliqué. Autant de situations dont la volonté devrait précisément être libre de fixer le sort sans se soucier de la nature fongible ou non fongible des biens qu’elles embrassent.

SOMMAIRE

PREMIÈRE PARTIE :

LA NATURE FONGIBLE DES BIENS À L’ÉPREUVE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE

TITRE I :  LE REJET DE LA CONCEPTION SUBJECTIVE DE LA FONGIBILITÉ

CHAPITRE I :  LA CONCEPTION SUBJECTIVE DES BIENS

CHAPITRE II :  LA CONCEPTION SUBJECTIVE DES BIENS FONGIBLES

TITRE II :  LE RENOUVEAU DE LA CONCEPTION OBJECTIVE DE LA FONGIBILITÉ

CHAPITRE I :  L’APTITUDE D’UNE PLURALITÉ DE BIENS

CHAPITRE II :  LES CRITÈRES D’ESPÈCE ET DE QUALITÉ

SECONDE PARTIE :

LE RÉGIME DES BIENS FONGIBLES À L’ÉPREUVE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE

TITRE I :  LA RESTRICTION DES EFFETS DE LA FONGIBILITÉ QUANT A LEUR NATURE

CHAPITRE I : L’INDIFFÉRENCE DE LA FONGIBILITÉ SUR LES RAPPORTS D’APPROPRIATION

CHAPITRE II : LE POUVOIR DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE SUR LES RAPPORTS D’APPROPRIATION

TITRE II : LA RESTRICTION DES EFFETS DE LA FONGIBILITÉ QUANT A LEUR PORTÉE

CHAPITRE I :  LA PLACE DE LA FONGIBILITÉ DANS LA COMPENSATION

CHAPITRE II :  LE POUVOIR DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE DANS LA COMPENSATION