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Fongibilité et Volonté – Etude sur la qualification juridique des biens, Bibliothèque de l’Institut André Tunc, LGDJ, 2004

Cet ouvrage constitue la thèse de doctorat soutenue par Pierre-Grégoire Marly en décembre 2002 à l’Université de Paris 1


RESUME

Dans une certaine conception, la nature juridique des biens ne corrèle pas nécessairement leur nature objective. Il suit de là que les individus peuvent qualifier une chose au mépris de ses traits communément perceptibles. Suivant cette analyse, l’opinion classique considère que la fongibilité est essentiellement affaire de volonté. En ce sens, l’équivalence et la substituabilité des biens découlerait moins d’eux-mêmes, leur similitude apparente, que du regard qui leur est porté. Partant, la fongibilité perd en précision ce qu’elle gagne en étendue. D’où l’assimilation des choses de genre ou encore des biens subrogés aux choses fongibles. Pour que la fongibilité retrouve un sens et des propriétés spécifiques, il importe de réduire son domaine par l’exclusion de sa forme subjective. A cet égard, il ressort du droit positif que la fongibilité conventionnelle est généralement invoquée pour éluder des effets qui sont en réalité inadéquats du concept appliqué. Autant de situations dont la volonté devrait précisément être libre de fixer le sort sans se soucier de la nature fongible ou non fongible des biens qu’elles embrassent.

SOMMAIRE

PREMIÈRE PARTIE :

LA NATURE FONGIBLE DES BIENS À L’ÉPREUVE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE

TITRE I :  LE REJET DE LA CONCEPTION SUBJECTIVE DE LA FONGIBILITÉ

CHAPITRE I :  LA CONCEPTION SUBJECTIVE DES BIENS

CHAPITRE II :  LA CONCEPTION SUBJECTIVE DES BIENS FONGIBLES

TITRE II :  LE RENOUVEAU DE LA CONCEPTION OBJECTIVE DE LA FONGIBILITÉ

CHAPITRE I :  L’APTITUDE D’UNE PLURALITÉ DE BIENS

CHAPITRE II :  LES CRITÈRES D’ESPÈCE ET DE QUALITÉ

SECONDE PARTIE :

LE RÉGIME DES BIENS FONGIBLES À L’ÉPREUVE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE

TITRE I :  LA RESTRICTION DES EFFETS DE LA FONGIBILITÉ QUANT A LEUR NATURE

CHAPITRE I : L’INDIFFÉRENCE DE LA FONGIBILITÉ SUR LES RAPPORTS D’APPROPRIATION

CHAPITRE II : LE POUVOIR DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE SUR LES RAPPORTS D’APPROPRIATION

TITRE II : LA RESTRICTION DES EFFETS DE LA FONGIBILITÉ QUANT A LEUR PORTÉE

CHAPITRE I :  LA PLACE DE LA FONGIBILITÉ DANS LA COMPENSATION

CHAPITRE II :  LE POUVOIR DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE DANS LA COMPENSATION