Cet ouvrage constitue la thèse de doctorat soutenue par Pierre-Grégoire Marly en décembre 2002 à l’Université de Paris 1
RESUME
Dans une certaine conception, la nature juridique des biens ne corrèle pas nécessairement leur nature objective. Il suit de là que les individus peuvent qualifier une chose au mépris de ses traits communément perceptibles. Suivant cette analyse, l’opinion classique considère que la fongibilité est essentiellement affaire de volonté. En ce sens, l’équivalence et la substituabilité des biens découlerait moins d’eux-mêmes, leur similitude apparente, que du regard qui leur est porté. Partant, la fongibilité perd en précision ce qu’elle gagne en étendue. D’où l’assimilation des choses de genre ou encore des biens subrogés aux choses fongibles. Pour que la fongibilité retrouve un sens et des propriétés spécifiques, il importe de réduire son domaine par l’exclusion de sa forme subjective. A cet égard, il ressort du droit positif que la fongibilité conventionnelle est généralement invoquée pour éluder des effets qui sont en réalité inadéquats du concept appliqué. Autant de situations dont la volonté devrait précisément être libre de fixer le sort sans se soucier de la nature fongible ou non fongible des biens qu’elles embrassent.
SOMMAIRE
PREMIÈRE PARTIE :
LA NATURE FONGIBLE DES BIENS À L’ÉPREUVE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE
TITRE I : LE REJET DE LA CONCEPTION SUBJECTIVE DE LA FONGIBILITÉ
CHAPITRE I : LA CONCEPTION SUBJECTIVE DES BIENS
CHAPITRE II : LA CONCEPTION SUBJECTIVE DES BIENS FONGIBLES
TITRE II : LE RENOUVEAU DE LA CONCEPTION OBJECTIVE DE LA FONGIBILITÉ
CHAPITRE I : L’APTITUDE D’UNE PLURALITÉ DE BIENS
CHAPITRE II : LES CRITÈRES D’ESPÈCE ET DE QUALITÉ
SECONDE PARTIE :
LE RÉGIME DES BIENS FONGIBLES À L’ÉPREUVE DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE
TITRE I : LA RESTRICTION DES EFFETS DE LA FONGIBILITÉ QUANT A LEUR NATURE
CHAPITRE I : L’INDIFFÉRENCE DE LA FONGIBILITÉ SUR LES RAPPORTS D’APPROPRIATION
CHAPITRE II : LE POUVOIR DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE SUR LES RAPPORTS D’APPROPRIATION
TITRE II : LA RESTRICTION DES EFFETS DE LA FONGIBILITÉ QUANT A LEUR PORTÉE
CHAPITRE I : LA PLACE DE LA FONGIBILITÉ DANS LA COMPENSATION
CHAPITRE II : LE POUVOIR DE LA VOLONTÉ INDIVIDUELLE DANS LA COMPENSATION
